Éditeur du site

BALAGNE IMMOBILIER SARL au capital de 22867.35 €

Siège social : 15 bis avenue Paul Doumer, Immeuble le Gineparo, 20220 ILE-ROUSSE.

Numéro SIRET : 341 488 815 0034

Garantie financière : GALIAN ASSURANCES

Cartes professionnelles N° G210 et T219 délivrée par la préfecture de Haute-Corse

Gérant : Yvan BOURBILIERE

 

Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société OVH – 140 quai de Sartel – 59100 – Roubaix - www.ovh.com
Crédit : agence tribalt

Loi informatique et libertés
Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la BALAGNE IMMOBILIER ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.
Déclaration CNIL : 1639494, 1639501

Prospection
Vous êtes susceptibles de recevoir des offres commerciales de notre société pour des produits et services analogues à ceux que vous avez commandés. Si vous ne le souhaitez pas demandez le retrait de vos données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles
Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.
Cookies
Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.

Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable
Le site http://www.balagne-immobilier.com est régi par la loi française. En cas de réclamation ou de litige, les parties s’engagent à rechercher un règlement amiable. A défaut d’y parvenir dans un délai de trois mois, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.